Mentions légales

Modifiée le lundi 30 mars 2026 12:12

Informations générales

 

Ce site internet constitue l’environnement numérique de travail (E.N.T.) de l’établissement suivant :

Lycée des métiers des soins à la personne Hélène Boucher

1 rue lucien Lafforgue

31000 Toulouse

Propriété intellectuelle

 

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation:

En utilisant ce service, l’utilisateur s’engage à respecter dans son intégralité le Règlement Intérieur de l’établissement, et notamment la partie qui concerne les équipements numériques et informatiques.

Protection des données à caractère personnel:

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En application des articles 15, 16, 17 et 18 du Règlement du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, et de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement des données collectées, et d'un droit de limitation du traitement des données personnelles que vous pouvez exercer auprès du responsable de publication du présent service.

 

Charte d'utilisation

A lire et compléter lors de la première connexion à l'ENT

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Litiges

Pour toute réclamations veuillez contacter le lycée au 05.34.45.24.00